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Territoire

Carte du Pays Lédonien

Carte du Schéma de cohérence Territotiale

La Démarche Pays

Fiche d'identité

La stratégie de développement durable

Le Programme LEADER

Présentation générale du programme LEADER

Le Syndicat Mixte

L'organisation

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La charte de Pays
- les chapitres

Compte-rendu du Comité Syndical

Pôle d'Excellence Rurale

Dossier de candidature :
les Services du "Bien Veillir" en milieu rural

Le SCOT - Dossier d'enquête publique

L'avis d'enquête publique

1-Le Rapport de présentation

2-L'Etat initial de l'Environnement

3-Explication des choix retenus

4-Le PADD

5-Le DOG

6-L'Evaluation Environnementale

7-Le résumé non-technique

8-Le recueil des avis

8.1-L'avis détaillé des Services de l'Etat

8.2-Contribution DDT - 01-10

8.3-Contribution DDT - 02-10

8.3bis-Annexes cartographiques DDT

9-Délibérations du CS du 17-11-10

10-Notice de présentation de l'enquête

11-Arrêté 2011-003 du 9-08-11

Rapport Commission d'Enquête - Nov 2011

Contacts et liens

4, avenue du 44ème RI
39000 Lons-le-Saunier
Tél. 03 84 24 46 06
Fax 03 84 47 00 29
E-mail : pays.ledonien@cc-lons-le-saunier.fr