Syndicat Mixte SCOT
Schéma de Cohérence Territoriale
Territoire


Carte du Pays Lédonien

Carte du Schéma de cohérence Territotiale


La Démarche Pays


Fiche d'identité

La stratégie de développement durable

Le Programme LEADER
Présentation générale du programme LEADER
Le Syndicat Mixte
L'organisation
Bibliothèque
Espace de téléchargement


La charte de Pays
- les chapitres

Compte-rendu du Comité Syndical
Pôle d'Excellence Rurale
Dossier de candidature :
les Services du "Bien Veillir" en milieu rural

Le SCOT - Dossier d'enquête publique
L'avis d'enquête publique
1-Le Rapport de présentation

2-L'Etat initial de l'Environnement

3-Explication des choix retenus
4-Le PADD

5-Le DOG

6-L'Evaluation Environnementale
7-Le résumé non-technique
8-Le recueil des avis
8.1-L'avis détaillé des Services de l'Etat
8.2-Contribution DDT - 01-10

8.3-Contribution DDT - 02-10

8.3bis-Annexes cartographiques DDT

9-Délibérations du CS du 17-11-10
10-Notice de présentation de l'enquête

11-Arrêté 2011-003 du 9-08-11

 
Rapport Commission d'Enquête - Nov 2011
 

 

 


Contacts et liens
4, avenue du 44ème RI
39000 Lons-le-Saunier
Tél. 03 84 24 46 06
Fax 03 84 47 00 29
E-mail : pays.ledonien@cc-lons-le-saunier.fr

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